Historique

Historique

Contexte : tradition et innovation
À la Faculté de droit de l’Université de Montréal, l’enseignement et la recherche en droit des affaires sont marqués sous le sceau de la tradition et de l’innovation. La Faculté se distingue par sa longue tradition d’excellence dans le domaine du droit des affaires, tradition qui remonte aux travaux pionniers de Antonio Perreault qui a publié son monumental Traité de droit commercial durant les années 1930. Cette tradition a été poursuivie ensuite par la contribution de professeurs de carrière, tels que Maximilien Caron, Albert Bohémier, Yves Lauzon, Pierre Paul Côté, Yvon Renaud, James Smith et Guy Lord qui ont défriché ce vaste domaine. Les activités d’enseignement et de recherche en droit des affaires se démarquent également par leur caractère innovant. Citons, à titre d’exemple, les travaux réalisés par des professeurs de la Faculté traitant de la faillite et le droit constitutionnel, du droit du commerce électronique, de l’arbitrage collectif, de la fiscalité des fiducies, de l’analyse économique du droit et de la gouvernance d’entreprise. La conjonction de la tradition et de l’innovation a fourni l’impulsion pour la création du Centre de droit des affaires et du commerce international en 1997 qui bénéficie d’un soutien important de la Faculté.

Création et activités (1997-2005)
Le premier directeur fut le professeur Guy Lefebvre. Le Centre s’est engagé dans un éventail d’activités, touchant différents secteurs du droit des affaires. Au cours des dernières années, il a organisé presque toutes les journées annuelles Maximilien-Caron et en a tiré une visibilité sous la forme des Actes de ces colloques. Des projets d’échange avec des universités francophones (Lyon II ; Tunis et Sfax en Tunisie) ont été mis au point. Le Centre a entrepris une série de recherches subventionnées, dont plusieurs projets ont reçu un soutien du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada.

Chaires de recherche
Une importante retombée des activités du CDACI a été le soutien obtenu de la communauté des affaires, au cours de la dernière campagne de financement de l’Université, qui a permis de créer en 2005 la Chaire en droit de affaires et du commerce international dont le premier titulaire est le professeur Stéphane Rousseau. Au même moment, l’Université a appuyé la création à la Faculté de la Chaire UDM en droit de la sécurité et des affaires électroniques qui est occupée par le professeur Vincent Gautrais et affiliée au CDACI.

Redéploiement (2005-2008)
En 2005, une nouvelle équipe a été mise en charge de la direction du CDACI, avec le professeur Ejan Mackaay, comme directeur, et le professeur Nabil Antaki, nouvellement embauché à la Faculté après sa retraite, comme professeur émérite, de l’Université Laval, et expert mondialement connu en matière de résolution des différends, comme directeur associé du Centre. Avec la création des chaires de recherche et l’arrivée de nouveaux membres, cette période a été marquée par la consolidation des acquis, le développement de l’animation étudiante, la tenue de nombreuses manifestations d’envergure (séminaires et colloques), de même qu’une production scientifique soutenue. Le CDACI a également continué à tisser son réseau de partenaires étrangers, tout en contribuant à Montréal à la formation d’étudiants étrangers intéressés par le droit des affaires nord-américains.

Changement de direction en 2008
Le 1er juin 2008, le professeur Stéphane Rousseau a pris la relève à titre de directeur du CDACI.

Depuis, le CDACI a continué à rayonner dans le cadre de ses activités d’enseignement, de recherche et de publications en droit des affaires. Suite à l’octroi de subventions par le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH), le CDACI poursuit son projet de création du Réseau transatlantique : droit, entreprises et risques ainsi que son projet de recherche intitulé « Les régimes de responsabilité des administrateurs : instruments de bonne gouvernance ? ». Au début de l’année 2010, le CDACI a amorcé un virage afin de développer la présentation d’activités de formation continue ciblant ses quatre secteurs ou axes en droit des affaires et pouvant faire l’objet d’une reconnaissance par le Barreau du Québec. Au cours des dernières années, le CDACI est devenu un maître d’œuvre dans l’élaboration de programmes d’enseignement et de formation en droit des affaires auprès d’étudiants provenant de la Chine. En effet, ils ont été nombreux à s’inscrire au programme d’écoles d’été et ils ont représenté la majorité des juristes étrangers inscrits au programme de maîtrise intitulé « Business Law in a Global Context ».

Changement de direction en 2019

Au 1er juin 2019, le professeur Hervé AGBODJAN PRINCE est nommé directeur du CDACI pour un mandat de quatre ans renouvelables. Sous sa gouverne, les activités de recherche du CDACI ont été réorganisées autour de deux principaux axes : 1- Le marché : encadrement et régulation et 2- L’entreprise : gouvernance, conformité et éthique. Cette nouvelle articulation a permis de maintenir le CDACI dans le peloton de tête des centres de recherche en droit des affaires et du commerce international au Québec. Puis, l’arrivée de neuf nouveaux collègues au CDACI a permis de renforcer l’équipe des chercheurs réguliers, de diversifier nos domaines d’expertise, en plus de redynamiser l’organisation et la diffusion de nos activités scientifiques. Le Centre a poursuivi son implication dans la formation de jeunes chercheurs, à travers l’encadrement aux cycles supérieurs, l’organisation de colloques étudiants et la participation de ses étudiants chercheurs aux concours nationaux et internationaux. Le Centre a également repris son partenariat avec la revue juridique Thémis, permettant ainsi la publication dans les Pages du CDACI, des réflexions sur les développements récents en droit des affaires et du commerce international. Devenu titulaire de la Chaire en gouvernance et droit du commerce international au printemps 2022, puis nommé directeur de l’Observatoire de la Francophonie économique (OFÉ) à l’automne 2022, le professeur Hervé AGBODJAN PRINCE a décidé d’écourter son mandat à la tête du CDACI au 31 décembre 2022 pour se consacrer entièrement à ses nouvelles responsabilités.

Ce contenu a été mis à jour le 21 décembre 2022 à 21 h 20 min.